Mentions Légales

MENTIONS LEGALES

Editeur / propriétaire :

Articles Tréfilés de la Saône - ATS

SIREN 378800171

Adresse postale : 1 Rue Alexander Fleming - 70190 Rioz

Tél. 03 84 97 40 40

Mail : pointes.ats@wanadoo.fr

Capital social : 7 622,45 €

Numéro TVA intracommunautaire : FR32378800171

Directeur de la publication : SIXT Eric

Conception / hébergement :

Agence TOROP.NET - 1 Quai Yves Barbier - 70000 VESOUL

Tél. 03 84 78 60 07

SIREN 479 130 775

Contenu du site :

Le substantif "contenu" englobe la structure générale, les textes, les images animées ou non dont le site est composé.
Ce contenu est donné à titre indicatif. Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas de non conformité de ces informations.
Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu sans autorisation préalable écrite de Articles Tréfilés de la Saône - ATS est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Aucune exploitation commerciale de son contenu ne peut être exploitée sans l'accord écrit de Articles Tréfilés de la Saône - ATS.

Liens hypertextes :

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de Articles Tréfilés de la Saône - ATS.

Droit applicable et attribution de juridiction :

Tout litige en relation avec l’utilisation de ce site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Vesoul.